Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SUR LE BON GOUT
LA LEGUMIERE, SARL

Numéro de dépôt :
3877418
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021
CAP SUR LE BON GOUT de LA LEGUMIERE

Présentation de la marque CAP SUR LE BON GOUT

Déposée le 25 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA LEGUMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SUR LE BON GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA LEGUMIERE domicilié(e) 0 Kerrarzi - 29233 - CLEDER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA LEGUMIERE domicilié(e) 0 Kerrarzi - 29233 - CLEDER - France.

La marque CAP SUR LE BON GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUR LE BON GOUT est expirée depuis le 25 novembre 2021.

LA LEGUMIERE a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMES Plaisir , LEGUMIERE


LA LEGUMIERE, SARL - 0 Kerrarzi - 29233 - CLEDER - France


LA LEGUMIERE - 0 Kerrarzi - 29233 - CLEDER - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.